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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 1585, janvier, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1557 n.s., février, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1555 n.s., février, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2117
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1829
- Date de réception :
- 1884-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0717
- Date de réception :
- 1880-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2927
- Date de réception :
- 1921-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1557 n.s., février, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2118--F-2119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1568, mars, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2132
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1763, octobre, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A7-2, Numéro de volume : 30, Numéro de bobine de microfilm : C-14009
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1731, juillet, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-436
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1561 n.s., janvier, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2124
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1575, décembre, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2148
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1557 n.s., mars, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1723, avril, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-C8, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1941
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 juin 1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-179-9-F, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 03-053-f
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 January 1841
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-369-5-E, MG8-F99, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : H-2935
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 15 mai 1788
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 27 août 1777
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1850-1859
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 January 1910 (2 July 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10957
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0605
- Date de réception :
- 1884-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 448, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1558
- Date de réception :
- 1883-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3556
- Date de réception :
- 1895-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 693, Bobine C-3640 Code d'accès 90
- Date de modification :