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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1702-1703
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-21, F-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1661, novembre, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0775
- Date de réception :
- 1884-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1666, février, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1623
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0039
- Date de réception :
- 1924-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0374
- Date de réception :
- 1898-02-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [ca. 1926 ?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14998-92-3-E, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1673, janvier, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de volume : 19
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1706, novembre, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-24, F-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3164
- Date de réception :
- 1895-10-30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1719, octobre, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2386, F-40
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1031
- Date de réception :
- 1917-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1965-1966
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5607-402-4-F, Numéro de volume : 1736
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3210
- Date de réception :
- 1895-11-04
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 17 January 1960
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 6137
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1649, mai, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1616
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2802
- Date de réception :
- 1895-09-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 janvier 1762
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1104
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1698
- Date de réception :
- 1891-07-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1683, mars, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1627
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0224
- Date de réception :
- 1897-01-29
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1721, février, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-43
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1668, juillet, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1624
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0340
- Date de réception :
- 1877-04-25
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1741]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-112
- Date de modification :