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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1858, juillet, 05
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-14036
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1740, octobre, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 74, Numéro de bobine de microfilm : F-74
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0560
- Date de réception :
- 1903-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 853, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1737
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-61
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1316
- Date de réception :
- 1871-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2187
- Date de réception :
- 1884-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 458, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1944 - 1945
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5138
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- April 13, 1992
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 40098, Numéro de dossier : 9247
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1965-1966
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5607-404-8-F, Numéro de volume : 1736
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1267
- Date de réception :
- 1882-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 416, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1707, octobre, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-26, F-26
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0085
- Date de réception :
- 1882-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1589, janvier, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2175--F-2176
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1933
- Date de réception :
- 1901-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 830, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1672, mai, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-15684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1543, avril, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2374, F-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1488
- Date de réception :
- 1909-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1562 n.s., février, 07
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2126
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2231
- Date de réception :
- 1910-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1002, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1728, juillet, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1897
- Date de réception :
- 1880-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 397, Bobine C-3332 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 680
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2573
- Date de réception :
- 1911-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1653, septembre, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1617
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1762, février, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
- Date de modification :