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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1984]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1086
- Date de réception :
- 1886-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 486, Bobine C-3380 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1984]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0491
- Date de réception :
- 1883-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 428, Bobine c-3343 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1822, septembre, 19
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1917
- Date de réception :
- 1885-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2153-0-E, Numéro de volume : 824
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1370
- Date de réception :
- 1902-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 844, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2154-2-E, Numéro de volume : 824
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0703
- Date de réception :
- 1881-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 402, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2153-0-F, Numéro de volume : 824
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0901
- Date de réception :
- 1886-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2150-5-F, Numéro de volume : 824
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1025
- Date de réception :
- 1924-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1354, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1, 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-3396-9-E, Numéro de volume : 790
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2580
- Date de réception :
- 1921-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1281, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2151-7-E, Numéro de volume : 824
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1 juillet 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-3397-0-F, Numéro de volume : 790
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1, 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-3400-7-E, Numéro de volume : 790
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1 juillet 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-3400-7-F, Numéro de volume : 790
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0434
- Date de réception :
- 1913-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2154-2-F, Numéro de volume : 824
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1315
- Date de réception :
- 1900-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 801, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2150-5-E, Numéro de volume : 824
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1, 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-3398-2-E, Numéro de volume : 790
- Date de modification :