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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 15 février 1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I4,1, Numéro de volume : 137
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- janvier 1956
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I5,7, Numéro de volume : 130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1257
- Date de réception :
- 1903-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 858, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- September 2, 1965
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/A,544, Numéro de volume : 130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1082
- Date de réception :
- 1905-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1728
- Date de réception :
- 1887-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August 18, 1963
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I1,28, Numéro de volume : 135
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- novembre 1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,43, Numéro de volume : 135
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,30, Numéro de volume : 137
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0184
- Date de réception :
- 1906-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 902, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1933-1937]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,32, Numéro de volume : 135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2491
- Date de réception :
- 1899-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 791, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I4,2, Numéro de volume : 137
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2198
- Date de réception :
- 1912-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1045, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November, 1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,43, Numéro de volume : 135
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1927]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I1,12, Numéro de volume : 133
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0083
- Date de réception :
- 1902-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 833, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March 27, 1960
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I5,3, Numéro de volume : 130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1261
- Date de réception :
- 1914-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1089, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 2 septembre 1965
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/A,544, Numéro de volume : 130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1430
- Date de réception :
- 1903-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 860, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July, 1959
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I5,5, Numéro de volume : 130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0940
- Date de réception :
- 1913-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1061, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November, 1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,43, Numéro de volume : 135
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- February 15, 1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I4,1, Numéro de volume : 137
- Date de modification :