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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1935-1939]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I1,16, Numéro de volume : 133
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November, 1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,43, Numéro de volume : 135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0846 H
- Date de réception :
- 1891-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 586, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- novembre 1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,43, Numéro de volume : 135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1994
- Date de réception :
- 1903-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 864, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3169
- Date de réception :
- 1913-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November, 1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,43, Numéro de volume : 135
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. March 21, 1946
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I1,25, Numéro de volume : 133
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1969-1970]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,4, Numéro de volume : 130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2111 G
- Date de réception :
- 1889-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- janvier 1956
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I5,7, Numéro de volume : 130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2886
- Date de réception :
- 1891-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- novembre 1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,43, Numéro de volume : 135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1425
- Date de réception :
- 1910-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 997, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 12, 1954
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,6, Numéro de volume : 130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1769
- Date de réception :
- 1914-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1093, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,30, Numéro de volume : 137
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November, 1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,43, Numéro de volume : 135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1681
- Date de réception :
- 1907-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mars 1961
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,1, Numéro de volume : 130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1403
- Date de réception :
- 1913-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1065, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I4,2, Numéro de volume : 137
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1666
- Date de réception :
- 1897-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 737, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March, 1961
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I3,1, Numéro de volume : 130
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 7/I4,9, Numéro de volume : 134
- Date de modification :