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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0783
- Date de réception :
- 1898-04-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1957]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-1413-8-F, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0188
- Date de réception :
- 1898-01-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1964
- Date de réception :
- 1891-08-15
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1910-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1957]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-1413-8-E, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1177
- Date de réception :
- 1894-04-17
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 560
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0093
- Date de réception :
- 1900-01-11
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0178
- Date de réception :
- 1924-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1969-1975]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 39
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0907
- Date de réception :
- 1895-03-25
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1332
- Date de réception :
- 1923-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 560
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2487
- Date de réception :
- 1898-10-25
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 14 octobre 1983
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11224-4388-0-F, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0582
- Date de réception :
- 1907-03-18
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
- Date de modification :