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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3563
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3514
- Date de réception :
- 1917-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [v.1750-1798]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13209-1-7-F, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1980-1983]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 33
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1437
- Date de réception :
- 1912-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1039, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0758
- Date de réception :
- 1898-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 755, Bobine C-3664 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1980-1983]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 33
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1980-1983]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 33
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1978-1979]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 37
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0836 ½
- Date de réception :
- 1875-08-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1980-1983]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 33
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1628
- Date de réception :
- 1921-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1275, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1979]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3349
- Date de réception :
- 1921-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1978-1979]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 37
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1979]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1180
- Date de réception :
- 1924-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1356, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August, 1980
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0847
- Date de réception :
- 1908-04-11
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1995
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1677
- Date de réception :
- 1919-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1229, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- août 1980
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1962-1966]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10187-1066-9-E, Numéro de boîte : 2001102291
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3760
- Date de réception :
- 1921-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 21 septembre 2000
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 29
- Date de modification :