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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- January 19, 1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 10248
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2140
- Date de réception :
- 1887-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 510, Bobine C-3389 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0189
- Date de réception :
- 1887-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 495, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1934-1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4880
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0274
- Date de réception :
- 1888-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 517, Bobine C-3391 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1934-1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4880
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2273
- Date de réception :
- 1897-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 741, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3133-4-3-F, Numéro de volume : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1158
- Date de réception :
- 1874-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 327, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3133-4-3-E, Numéro de volume : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0587
- Date de réception :
- 1884-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 446, Bobine C-3349 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1940
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August 20, 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3366
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0506
- Date de réception :
- 1882-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 20 août 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3366
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1598
- Date de réception :
- 1881-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 408, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August 20, 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3366
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0071
- Date de réception :
- 1888-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 514, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 64G
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0878
- Date de réception :
- 1881-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 403, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 20 août 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3366
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Marh 14, 1940
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0756
- Date de réception :
- 1889-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- août 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 64G
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0342
- Date de réception :
- 1873-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
- Date de modification :