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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1308
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Easter 1965
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1888
- Date de réception :
- 1902-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 848, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Easter 1965
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2563
- Date de réception :
- 1893-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 631, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2169
- Date de réception :
- 1893-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 629, Bobine C-3613 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13349-281-8-E, Numéro de boîte : PC-16
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1945]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24M 1997-02033-5, Numéro de boîte : 2000850717
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 5 April 1985
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 10039
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0887
- Date de réception :
- 1900-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 798, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 18 April 1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1016
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0888
- Date de réception :
- 1900-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 798, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1945
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2342
- Date de réception :
- 1913-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1072, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A148-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 7 Apr. 1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : DND 061
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1759
- Date de réception :
- 1907-07-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- April, 1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 0004-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1670
- Date de réception :
- 1903-10-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1913
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0731
- Date de réception :
- 1885-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- March, 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 0004-19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0751
- Date de réception :
- 1921-03-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- April 8, 1996
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- April, 1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 0004-14
- Date de modification :