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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- cira 1924-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1181, RG34, Numéro de volume : 305
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A615-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2843
- Date de réception :
- 1913-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A625-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0776
- Date de réception :
- 1878-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 371, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1684
- Date de réception :
- 1886-08-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A622-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A624-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A617-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0152
- Date de réception :
- 1908-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A623-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1235
- Date de réception :
- 1905-06-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A616-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1251
- Date de réception :
- 1920-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1248, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A623-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A616-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0605
- Date de réception :
- 1886-04-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A617-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0735
- Date de réception :
- 1888-04-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A624-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1170
- Date de réception :
- 1893-04-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A624-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1086
- Date de réception :
- 1884-05-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A616-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A620-02
- Date de modification :