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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0989
- Date de réception :
- 1877-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 361, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : S/420/Frontenac/1860/1, Numéro de boîte : 2000220757
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1221
- Date de réception :
- 1895-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 683, Bobine C-3636 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : S/420/Lennox & Addington/1923, H2/420/Lennox & Addington/1923, Numéro de boîte : 2000220847--2000220848
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/420/Frontenac/1860, Numéro de boîte : 2000220758
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2239
- Date de réception :
- 1901-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 832, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/420/Frontenac/1860, Numéro de boîte : 2000220759
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1093
- Date de réception :
- 1889-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 539, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0604
- Date de réception :
- 1885-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : 1100s/C5/1843-1935/789/1904, Numéro de boîte : 2000639286
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1345
- Date de réception :
- 1891-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0061
- Date de réception :
- 1879-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933 - 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1249
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : V7.79/400/1868 See/Voir: 1100S.C5 1843-1935 #79 1868, Numéro de boîte : 2000215696
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0260
- Date de réception :
- 1889-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1213
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2199
- Date de réception :
- 1884-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 458, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/420/Lennox & Addington/N.D., Numéro de boîte : 2000220846
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0381
- Date de réception :
- 1889-02-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : 330/Addington/[1910] See/Voir: G1141.G46P4 1917 fol. #3, Numéro de boîte : 2000712354
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0948
- Date de réception :
- 1891-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : A/400/1879, V1/400/1879, Numéro de boîte : 2000215737
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0131
- Date de réception :
- 1893-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 615, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : MIC/420/Lennox & Addington/N.D., Numéro de boîte : 2000220846
- Date de modification :