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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca 1793
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A094-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0373
- Date de réception :
- 1895-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 670, Bobine C-3631 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A085-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0503
- Date de réception :
- 1900-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 795, Bobine C-3777 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3461
- Date de réception :
- 1912-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1785
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : (R)H1/340/Quebec/1785, Numéro de boîte : 2000213031
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1828
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A044-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0811
- Date de réception :
- 1872-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A085-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1552
- Date de réception :
- 1901-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0760
- Date de réception :
- 1883-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 429, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 10 July 1926
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1793
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A094-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2608
- Date de réception :
- 1909-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 986, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0213
- Date de réception :
- 1916-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1133, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 80
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2527
- Date de réception :
- 1897-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3659 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0811
- Date de réception :
- 1883-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 430, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A626-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Date de modification :