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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1802, juillet, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H64, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : H-2818
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0460
- Date de réception :
- 1908-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 945, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1709
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382--C-2383, F-30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0486
- Date de réception :
- 1899-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 775, Bobine C-3769 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1345
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1327
- Date de réception :
- 1912-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1038, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1100
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1246
- Date de réception :
- 1911-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1015, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1250
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1459
- Date de réception :
- 1886-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 487, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1250
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2589
- Date de réception :
- 1907-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 940, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1936 - 1946
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3175
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2430
- Date de réception :
- 1911-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1025, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1795, March, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-14031
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1241
- Date de réception :
- 1914-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1088, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 avril 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2070
- Date de réception :
- 1884-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 457, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1851, septembre, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0171
- Date de réception :
- 1867-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1705, octobre, 22
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-23, F-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1150
- Date de réception :
- 1885-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5135, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1758, octobre, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 103, Numéro de bobine de microfilm : F-103
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2931
- Date de réception :
- 1897-10-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1769, juin, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F57, Numéro de volume : 1--2
- Date de modification :