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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1821, octobre, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 2/1, Numéro de bobine de microfilm : C-14031
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0681
- Date de réception :
- 1877-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 04717
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2406
- Date de réception :
- 1914-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1100, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0588
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0985
- Date de réception :
- 1919-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Fort Alexander
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1930
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02543
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1134
- Date de réception :
- 1916-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1142, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1994
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-15217-1-F, Numéro de volume : 988
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1852
- Date de réception :
- 1918-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1203, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813-1814
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 21, Numéro de bobine de microfilm : T-10385, Numéro de dossier : 21-B32
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1994
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-14427-7-F, Numéro de volume : 984
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22044
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1003
- Date de réception :
- 1910-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 994, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 805, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0514
- Date de réception :
- 1869-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-17399-X-F, Numéro de volume : 998
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2115
- Date de réception :
- 1900-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 810, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22002
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1993
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-14401-0-F, Numéro de volume : 984
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1753
- Date de réception :
- 1894-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 651, Bobine C-3623 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0056 J
- Date de réception :
- 1894-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 647, Bobine C-3621 Code d'accès 90
- Date de modification :