Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1741, avril, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-107, F-107
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1848, juin, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0760 L
- Date de réception :
- 1901-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 825, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1728, octobre, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-139, F-139
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1651 G
- Date de réception :
- 1888-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0078 J
- Date de réception :
- 1894-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 646, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1812, avril, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873, mai, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881, juin, 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0547 J
- Date de réception :
- 1894-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 664, Bobine C-3628 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1640-1], septembre
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-241
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0150 H
- Date de réception :
- 1890-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 559, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1765, mai, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1726 J
- Date de réception :
- 1896-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1662, juillet, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-239, K-239/X1--K-239/X2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1749 G
- Date de réception :
- 1889-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1723, juin, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1810, juin, 07
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3273
- Date de réception :
- 1892-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 612, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1662, July, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-239, K-239/X1--K-239/X2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0925 J
- Date de réception :
- 1895-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1640, September]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-241
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1579 J
- Date de réception :
- 1896-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 717, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1633, octobre, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0693 K
- Date de réception :
- 1898-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
- Date de modification :