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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1731, juillet, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-436
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1561 n.s., janvier, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2124
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1575, décembre, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2148
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1829
- Date de réception :
- 1884-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0717
- Date de réception :
- 1880-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2927
- Date de réception :
- 1921-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1557 n.s., mars, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1723, avril, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-C8, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 juin 1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-179-9-F, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 03-053-f
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 January 1841
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-369-5-E, MG8-F99, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : H-2935
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 January 1910 (2 July 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10957
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1741, août, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-541
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1685], [janvier], [08]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-242
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1747, septembre, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 89, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-89
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1753, août, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-537
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0605
- Date de réception :
- 1884-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 448, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1558
- Date de réception :
- 1883-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1780]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21757-2, Numéro de volume : B.97-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1446, A-679
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1685, January, 08]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-242
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3556
- Date de réception :
- 1895-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 693, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1728, février, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2235
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0964
- Date de réception :
- 1895-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 675, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1290
- Date de réception :
- 1875-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 340, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 May 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10924
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 September 1887 (26 August 1887)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10924
- Date de modification :