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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 6 168 résultats filtrés
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  1. 26
    folio 98
    8 objet(s) numérique(s)

    [Vente par Marie-Élisabeth Guyon Durouvray, épouse de Jean-Baptiste Le Moyne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071332
    Date :
    1705, mai, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-90
    ... Jean-Baptiste Le Moyne de Martigny, à Pierre Constantin, représenté par ... Jean-Baptiste Le Moyne de Martigny à Marie-Élisabeth Guyon Durouvray, son 
  2. 27
    folio 319
    9 objet(s) numérique(s)

    [Placet adressé au roi par Pierre-Jean-Baptiste-François-Xavier Legardeur de Repentigny - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071605
    Date :
    1748
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-92, F-92
    [Placet adressé au roi par Pierre-Jean-Baptiste-François-Xavier Legardeur de Repentigny - ...] Placet adressé au roi par 
  3. 28
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Census of chief officers - [Minister of Agriculture], 9 December [recommends appointment] and allowances viz. - [Prince Edward] Island, R. Hunt - [Nova Scotia], Geo. Johnson - [New Brunswick], J.B. Ha ... [Voir le titre complet] rrington - Quebec, E. Geurin, J.A. Charlebois, C.A. Bai

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    17350
    Numéro de décret :
    1880-1950
    Date de réception :
    1880-12-09
    Date d'examen :
    1880-12-30
    Date d'approbation :
    1880-12-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 397, Bobine C-3332 Code d'accès 90
  4. 29
    folio 150
    8 objet(s) numérique(s)

    [Lettre du sulpicien Jean-Baptiste de Gay Desenclaves au ministre - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071926
    Date :
    1759, mars, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 95, Numéro de bobine de microfilm : F-95
    [Lettre du sulpicien Jean-Baptiste de Gay Desenclaves au ministre - ...] Lettre du sulpicien Jean-Baptiste de Gay Desenclaves au ministre - l'Angleterre 
  5. 30
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Capital case: J.B. Narbonne, F. Narbonne, Genevieve Lafleur, tried before Mr. Justice Johnston in [District] of Terrebonne - [Minister of] Justice 1881/02/03 [recommends] commutation of sentence

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    18482
    Numéro de décret :
    1881-0210
    Date de réception :
    1881-02-03
    Date d'examen :
    1881-02-19
    Date d'approbation :
    1881-02-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 399, Bobine C-3333 Code d'accès 90
  6. 31
    p. 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Ordinance land having water power at the Cascades, [County of] Vaudreuil, [Minister of the Interior], 1881/01/11, [recommends] leasing to Mr. Jean Baptiste Rolland certain

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    18390
    Numéro de décret :
    1881-0113
    Date de réception :
    1881-01-17
    Date d'examen :
    1881-01-18
    Date d'approbation :
    1881-01-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 398, Bobine C-3332 Code d'accès 90
  7. 32
    pg 4702
    8 objet(s) numérique(s)

    [Contrat de mariage de Jean-Baptiste Quéry et de Louise Duhamel. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036849
    Date :
    1853, novembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    [Contrat de mariage de Jean-Baptiste Quéry et de Louise Duhamel. ...] Contrat de mariage de Jean-Baptiste Quéry et de Louise Duhamel. JO Duplessis 
  8. 33
    pg titre
    7 objet(s) numérique(s)

    [Extrait d'un acte de convention entre Jean-Baptiste Bélanger et Marie-Victorie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071089
    Date :
    1855, mars, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H44, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : H-2347
    ... Jean-Baptiste Bélanger et Marie-Victorie Fortin son épouse, et Georges ... Jean-Baptiste Bélanger et son épouse
  9. 34
    pg 2597
    8 objet(s) numérique(s)

    [Donation par Jean-Baptiste Query et Magdelaine Paranteau, son épouse, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036276
    Date :
    1803, janvier, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
    [Donation par Jean-Baptiste Query et Magdelaine Paranteau, son épouse, à ...] Donation par Jean-Baptiste Query et Magdelaine Paranteau, son épouse, à 
  10. 35
    p. 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Bradford Commandery, Knights Templar visit Montreal 1901/06/23 - 1901/06/27 St. Jean Baptiste Celebration from Bideford Maine - Secretary of State 1901/06/17

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    72401
    Numéro de décret :
    1901-1378
    Date de réception :
    1901-06-20
    Date d'examen :
    1901-06-20
    Date d'approbation :
    1901-06-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 825, Code d'accès 90
  11. 36
    pg 2675
    7 objet(s) numérique(s)

    [Cession par Jean-Baptiste Lamère et Élizabeth Smith, son épouse, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036293
    Date :
    1839, octobre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
    ... Jean-Baptiste Lamère et Élizabeth Smith, son épouse, à Jean-Baptiste Crête et Marie-Louise Rochette, son épouse. ND Crebassa, notaire. (Expédition)
  12. 37
    folio 20
    8 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbaux des visites effectuées chez les chapeliers Jean-Baptiste Chaufour et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3051853
    Date :
    1736, septembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-65, F-65
    [Procès-verbaux des visites effectuées chez les chapeliers Jean-Baptiste Chaufour et ...] Procès-verbaux des visites effectuées chez les chapeliers 
  13. 38
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Resignation the Hon. J.B. Guevremont as Senator for Sorel, Quebec - Premier 1896/06/13

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    121658
    Numéro de décret :
    1896-2160
    Date de réception :
    1896-06-13
    Date d'examen :
    1896-06-13
    Date d'approbation :
    1896-06-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 709, Bobine C-3645 Code d'accès 90
  14. 39
    folio 230
    8 objet(s) numérique(s)

    [Placet adressé au ministre Maurepas par Jean-Baptiste Jutras dit Desrosiers, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068625
    Date :
    1738, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2392, F-70
    [Placet adressé au ministre Maurepas par Jean-Baptiste Jutras dit Desrosiers, ...] Placet adressé au ministre Maurepas par Jean-Baptiste Jutras dit 
  15. 40
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Pension Hon. J.B. Bourgeois, Puisne Judge of the Superior Court of the Province of Quebec - Min. Justice [Minister of Justice] 1900/10/06

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    167450
    Numéro de décret :
    1900-2372
    Date de réception :
    1900-10-06
    Date d'examen :
    1900-10-06
    Date d'approbation :
    1900-10-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 810, Bobine C-3783 Code d'accès 90
  16. 41
    pg 4619
    8 objet(s) numérique(s)

    [Contrat de mariage de Jean-Baptiste Massé et de Marie Paul ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036827
    Date :
    1807, octobre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    [Contrat de mariage de Jean-Baptiste Massé et de Marie Paul ...] Contrat de mariage de Jean-Baptiste Massé et de Marie Paul Hus dit Cournoyer. Henry Crebassa, 
  17. 42
    Wharf L'Islet, Quebec - accepce [acceptance] tender of J.B. Gallibois at $23,400 - Min. P. Wks [Minister of Public Works] 1913/02/01 1913/02/11
    2 objet(s) numérique(s)

    Wharf L'Islet, Quebec - accepce [acceptance] tender of J.B. Gallibois at $23,400 - Min. P. Wks [Minister of Public Works] 1913/02/01

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306953
    Numéro de décret :
    1913-0339
    Date de réception :
    1913-02-11
    Date d'examen :
    1913-02-14
    Date d'approbation :
    1913-02-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
  18. 43
    folio 32
    7 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire des marchandises que moi Jean-Baptiste Godefroy de Vieuxpont ai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074590
    Date :
    1748, juin, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-118
    ["Mémoire des marchandises que moi Jean-Baptiste Godefroy de Vieuxpont ai ...] "Mémoire des marchandises que moi Jean-Baptiste Godefroy de Vieuxpont ai 
  19. 44
    folio 220
    6 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de l'interrogatoire de Jean-Baptiste Caron (alias Jacques Grenier, alias ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067150
    Date :
    1738, juillet, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-69
    ... Jean-Baptiste Caron (alias Jacques Grenier, alias Jean-Baptiste Flaquette) par Varin de La Marre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 69
  20. 45
    p. 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Ferry Steamer ST. JEAN BAPTISTE plying between Prescott and Ogdensburgh - To be exempted from carrying a metallic Life Boat - [Minister of Marine] and Fisheries - April [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    4305
    Numéro de décret :
    1875-0366
    Date de réception :
    1875-04-13
    Date d'examen :
    1875-04-13
    Date d'approbation :
    1875-04-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
  21. 46
    pg 791
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procuration de Jean-Baptiste-Nicolas-Roch de Ramezay, de Paris, à Louise Godefroy ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3055057
    Date :
    1764, février, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    [Procuration de Jean-Baptiste-Nicolas-Roch de Ramezay, de Paris, à Louise Godefroy ...] Procuration de Jean-Baptiste-Nicolas-Roch de Ramezay, de Paris, à 
  22. 47
    p. 1
    54 objet(s) numérique(s)

    Claim of Hon [Honourable] J.B. Snowball re construction of Indiantown Branch of Intercolonial Ry [Railway], Report of Commr [Commissioner] Burbidge submitted by Committee of P.C. [Privy Council] 189 ... [Voir le titre complet] 7/12/17

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    163386
    Numéro de décret :
    1897-3433
    Date de réception :
    1897-12-18
    Date d'examen :
    1897-12-17
    Date d'approbation :
    1897-12-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 748, Bobine C-3661 Code d'accès 90
  23. 48
    pg 1358
    7 objet(s) numérique(s)

    [Concession par Thomas Stephens à Jean-Baptiste Roy. N.D. Crebassa, notaire. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3035960
    Date :
    1841, décembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 2/2, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
    ... Stephens à Jean-Baptiste Roy. ND Crebassa, notaire. ...] Concession par Thomas Stephens à Jean-Baptiste Roy. ND Crebassa, notaire. (Expédition)
  24. 49
    [Procès-verbaux de Jean-Baptiste Le Boeuf de Sainte-Marie concernant la saisie ...] 1714, juin
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbaux de Jean-Baptiste Le Boeuf de Sainte-Marie concernant la saisie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3064721
    Date :
    1714, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2383--C-2384, F-34
    [Procès-verbaux de Jean-Baptiste Le Boeuf de Sainte-Marie concernant la saisie ...] Procès-verbaux de Jean-Baptiste Le Boeuf de Sainte-Marie concernant la 
  25. 50
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Capital case, Jean Baptiste H. Morin, murder - Min Just [Minister of Justice] 1890/12/09, recs [recommends] commutation of death sentence to imprisonment for life

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    44481
    Numéro de décret :
    1890-2767
    Date de réception :
    1890-12-09
    Date d'examen :
    1890-12-09
    Date d'approbation :
    1890-12-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 568, Bobine C-3412 Code d'accès 90
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