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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22077
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22077
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0283
- Date de réception :
- 1893-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 616, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1308
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1260
- Date de réception :
- 1887-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 503, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2064
- Date de réception :
- 1905-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 899, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1307
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1489
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1308
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1308
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1308
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0534
- Date de réception :
- 1904-03-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1308
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1554
- Date de réception :
- 1887-07-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1308
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1308
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0091
- Date de réception :
- 1889-01-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1308
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0175
- Date de réception :
- 1882-02-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-915
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-915
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-915
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1728, janvier, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-179
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1769, octobre, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-239, K-239/X1--K-239/X2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1789], [mai]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-235
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