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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3031
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1907-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3040
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11581, Numéro de dossier : 800205
-
40 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0708 E
- Date de réception :
- 1881-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2273
- Date de réception :
- 1917-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
-
5 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0978
- Date de réception :
- 1888-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 520, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11867/X1, Numéro de dossier : 348250
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1761, février, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1738
-
1 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1771
- Date de réception :
- 1886-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 490, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1735, août, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1694
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1760, septembre, 05
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1738
-
4 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0101
- Date de réception :
- 1903-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 849, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1671, novembre-février, 17-6
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182
-
4 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1201
- Date de réception :
- 1892-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 602, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, janvier, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1698
-
3 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2340
- Date de réception :
- 1898-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 768, Bobine C-3669 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1678, juin, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-465
-
3 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0786
- Date de réception :
- 1906-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 907, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1678, juin, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-465
-
3 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3090
- Date de réception :
- 1896-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 716, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1670, janvier, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182
-
3 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0353
- Date de réception :
- 1875-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1655, septembre, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182, F-464
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1441
-
2 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1253
- Date de réception :
- 1873-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, Bobine C-3306 Code d'accès 90
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