Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1915-1916]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-1, Numéro de volume : 4737, Numéro de dossier : Folder 151-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 May 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-714-0-E, MG26-E, Numéro de volume : 13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1906
- Date de réception :
- 1882-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 421, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1915-1916]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-1, Numéro de volume : 4737, Numéro de dossier : Folder 151-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1843
- Date de réception :
- 1886-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 498, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1899
- Date de réception :
- 1889-08-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 544, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 May 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-713-9-E, MG26-E, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 17 Nov. 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-715-2-E, MG26-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1950-1972
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-647-5-E, Numéro de volume : 8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0168
- Date de réception :
- 1886-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 478, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1116
- Date de réception :
- 1901-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 822, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1541
- Date de réception :
- 1881-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 408, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1276
- Date de réception :
- 1901-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 824, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1797, April, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2475
- Date de réception :
- 1899-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 789, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1077
- Date de réception :
- 1904-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 874, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1932 - 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1321
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0085
- Date de réception :
- 1884-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 443, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1931 - 1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1328
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2835
- Date de réception :
- 1894-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 660, Bobine C-3627 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1931 - 1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1328
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0355
- Date de réception :
- 1889-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1930 - 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3175
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1940 - 1946
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3160
- Date de modification :