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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1711, mars, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3760, F-215
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11573, Numéro de dossier : 371149
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11594, Numéro de dossier : 800912
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1618
- Date de réception :
- 1890-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0940
- Date de réception :
- 1888-04-27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2424
- Date de réception :
- 1897-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11577, Numéro de dossier : 369350
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- après 1753
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11032, F-404
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1720
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11032, F-400
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1710, janvier, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11D, Numéro de bobine de microfilm : C-11361, F-174
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1765, juin, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1766, juillet, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0493
- Date de réception :
- 1874-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 322, Bobine C-3308 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1765, juin, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-520
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1457
- Date de réception :
- 1873-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1709, novembre, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382--C-2383, F-30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1765]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1712]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : C-11355, F-504
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2679
- Date de réception :
- 1892-10-07
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1687, novembre
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11032, F-399
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0372
- Date de réception :
- 1888-02-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- postérieur à 1770
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1697, septembre, 07
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11032, F-399
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1939
- Date de réception :
- 1890-07-30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1766, July, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-520
- Date de modification :