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Pièce (reliée)
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Gouvernement
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2257
- Date de réception :
- 1900-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2289
- Date de réception :
- 1900-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 40/X1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0665
- Date de réception :
- 1900-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 75
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1096
- Date de réception :
- 1900-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1917-1918]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1000
- Date de réception :
- 1900-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1917-1918]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0848
- Date de réception :
- 1913-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1061, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 4072
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0629
- Date de réception :
- 1900-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 79, 7431, 00003A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0630
- Date de réception :
- 1900-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 25 Aug. 1944
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0237
- Date de réception :
- 1911-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1012, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 4072
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1397
- Date de réception :
- 1908-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : (4)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0880
- Date de réception :
- 1900-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 798, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG71, Numéro de boîte : 4072
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1105
- Date de réception :
- 1900-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 800, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- December 06, 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A210/X1
- Date de modification :