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Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0216
- Date de réception :
- 1876-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 342, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2060
- Date de réception :
- 1893-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, Bobine C-3613 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A036
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2897
- Date de réception :
- 1914-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1103, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- April 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 90137
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0082
- Date de réception :
- 1906-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 901, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11587, Numéro de dossier : 188276
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11587, Numéro de dossier : 176522
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1455
- Date de réception :
- 1921-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1866
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 945003, Numéro de boîte : Box: C
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1299
- Date de réception :
- 1892-05-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : RV-70
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : RV70
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : RV70
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : RV70
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : RV70
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : RV70
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : RV70
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A186/X5
- Date de modification :