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Pièce (reliée)
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Gouvernement
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mars 1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 3/X3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0074
- Date de réception :
- 1908-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-5, Numéro de volume : 5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2560
- Date de réception :
- 1907-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March 1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3/X3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0086
- Date de réception :
- 1914-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1106, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-5, Numéro de volume : 5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4703
- Date de réception :
- 1921-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 64
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4711
- Date de réception :
- 1921-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 75
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2266
- Date de réception :
- 1922-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01185
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214, RG88, Numéro de boîte : 2000213518
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0899
- Date de réception :
- 1914-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1086, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01185
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 mars 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0552
- Date de réception :
- 1886-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 481, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 55039
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0254
- Date de réception :
- 1869-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1953
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-1057
- Date de réception :
- 1877-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 11 February to 2 April 1972]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 4875
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0563
- Date de réception :
- 1909-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 971, Code d'accès 90
- Date de modification :