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Pièce (reliée)
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Gouvernement
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22077
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22077
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0283
- Date de réception :
- 1893-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 616, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22047
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1260
- Date de réception :
- 1887-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 503, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2064
- Date de réception :
- 1905-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 899, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1882/02/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0534
- Date de réception :
- 1904-03-18
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1943/11-1943/12]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219, RG25, Numéro de volume : 29219, Numéro de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1554
- Date de réception :
- 1887-07-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0091
- Date de réception :
- 1889-01-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 June 1887 (15 June 1887)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10923
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0175
- Date de réception :
- 1882-02-03
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- oct. 1914
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1946-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R227-241-6-F, RG29, Numéro de volume : 3635
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A126/X5
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A126/X5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1956-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R227-242-8-F, RG29, Numéro de volume : 3635
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [2004]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1196-465-7-E, Numéro de volume : 118
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [2004]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1196-466-9-E, Numéro de volume : 118
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1196-913-8-E, RG53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1946-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R227-241-6-E, RG29, Numéro de volume : 3635
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1956-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R227-242-8-E, RG29, Numéro de volume : 3635
- Date de modification :