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Pièce (reliée)
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Gouvernement
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1965-1966]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3673
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03943
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0432
- Date de réception :
- 1902-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 836, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [1971]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1190, RG41, Numéro de volume : 1285
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0088
- Date de réception :
- 1913-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1054, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0050
- Date de réception :
- 1890-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 552, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [1971]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1190, RG41, Numéro de volume : 1285
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03965
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 03192-4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0772
- Date de réception :
- 1869-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 9 avril 1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1190, RG41, Numéro de volume : 1282
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1527
- Date de réception :
- 1912-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0844
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1398
- Date de réception :
- 1880-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 393, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 July 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05248
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0380
- Date de réception :
- 1877-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 356, Bobine C-3319 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03966
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02313
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1455
- Date de réception :
- 1870-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 6 Apr. 1945
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1376
- Date de réception :
- 1898-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 758, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 February 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05037
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3024
- Date de réception :
- 1893-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 636, Bobine C-3616 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 5 octobre 1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1190, RG41, Numéro de volume : 1282
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0914
- Date de réception :
- 1894-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 647, Bobine C-3621 Code d'accès 90
- Date de modification :