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Pièce (reliée)
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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1691
- Date de réception :
- 1923-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 September 1921 (25 July 1921)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10973
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1871
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Songhees
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0423
- Date de réception :
- 1916-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 21, 1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-C-8, Numéro de volume : 4226, Numéro de dossier : 12/4226/5.2
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kitimat
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1011
- Date de réception :
- 1909-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 974, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 February 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1902
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Klickkumcheen
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3314
- Date de réception :
- 1895-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 691, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 jan. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 8
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1899
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Songhees
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1489
- Date de réception :
- 1886-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 488, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1959/10/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-o, Numéro de volume : 6928, Numéro de dossier : 87
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1926
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Okanagan
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3414
- Date de réception :
- 1912-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1052, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 août 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0969 H
- Date de réception :
- 1892-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 July 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05236
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Wakems
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3504
- Date de réception :
- 1912-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5290, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 March 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05050
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Ksui-la-das
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0969
- Date de réception :
- 1879-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
- Date de modification :