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Pièce (reliée)
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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1644
- Date de réception :
- 1923-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 2, 1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-C-8, Numéro de volume : 4227, Partie de dossier : 12/4227/1.2
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Kootenay Plains
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0247
- Date de réception :
- 1889-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 538, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 May 1950 (1 April 1950)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10996
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1900
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Muskowekwan
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0521
- Date de réception :
- 1912-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1802/08/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-A-1-a, Numéro de volume : 3
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1893
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Grass Point
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1569
- Date de réception :
- 1898-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 760, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 Juin 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 9
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Penticton
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1469
- Date de réception :
- 1909-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1322
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1911
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Skuppah
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0189
- Date de réception :
- 1876-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 342, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 September 1891 (15 June 1881)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10929
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Port Simpson
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1246
- Date de réception :
- 1911-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1015, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 November 1922 (28 August 1922)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10974
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1885
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- St. Peters
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1418
- Date de réception :
- 1873-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1540
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1893
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Nanaimo River
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2673
- Date de réception :
- 1916-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
- Date de modification :