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Pièce (reliée)
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : RV4 - 029
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1690
- Date de réception :
- 1883-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22089
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1955
- Date de réception :
- 1906-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 916, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2467
- Date de réception :
- 1883-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A 0032
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-3246-9-E, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 67-W-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 78903/81
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2372
- Date de réception :
- 1908-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 963, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2475
- Date de réception :
- 1883-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 11 June 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2371
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0711
- Date de réception :
- 1909-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 972, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 4 Aug. 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45M 912020, Numéro de boîte : 2000169445
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1808
- Date de réception :
- 1908-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 958, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22100
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1565
- Date de réception :
- 1905-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-3152-0-E, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 18-9-91
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0801
- Date de réception :
- 1915-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 78903/81
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0258
- Date de réception :
- 1909-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 968, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1898 - 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2117
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1865
- Date de réception :
- 1910-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 999, Code d'accès 90
- Date de modification :