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Pièce (reliée)
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Contenu Co-Lab :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0175
- Date de réception :
- 1903-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 850, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-5, Numéro de volume : 5
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 80
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2256
- Date de réception :
- 1897-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 740, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0320
- Date de réception :
- 1872-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1106
- Date de réception :
- 1902-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0985
- Date de réception :
- 1919-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 August 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05363
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1916
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1784
- Date de réception :
- 1901-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 829, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002183, Numéro de dossier : 103099
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0752
- Date de réception :
- 1893-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 618, Bobine C-3608 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- [2 Feb. 2009.]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-1591-3-E, Numéro de volume : 647
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02333
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0744
- Date de réception :
- 1910-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 991, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2041
- Date de réception :
- 1904-11-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 882, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1918
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1948
- Date de réception :
- 1913-07-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1069, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0373
- Date de réception :
- 1895-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 670, Bobine C-3631 Code d'accès 90
- Date de modification :