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Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 8 sur 8 résultats filtrés
 :
  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4540844
    Date :
    19 January 1886
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 04432
    Grantee - Fischer, Henry - Private - "E" Company 90th Winnipeg Battalion Rifles
  2. 2
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147744
    Numéro de décret :
    1910-2599
    Date de réception :
    1910-12-20
    Date d'examen :
    1910-12-21
    Date d'approbation :
    1910-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
  3. 3
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146104
    Numéro de décret :
    1910-0957
    Date de réception :
    1910-05-12
    Date d'examen :
    1910-05-14
    Date d'approbation :
    1910-05-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
  4. 4
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134602
    Numéro de décret :
    1907-0532
    Date de réception :
    1907-03-11
    Date d'examen :
    1907-03-12
    Date d'approbation :
    1907-03-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146185
    Numéro de décret :
    1910-1039
    Date de réception :
    1910-05-18
    Date d'examen :
    1910-05-23
    Date d'approbation :
    1910-05-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 994, Code d'accès 90
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302677
    Numéro de décret :
    1911-2686
    Date de réception :
    1911-11-25
    Date d'examen :
    1911-11-25
    Date d'approbation :
    1911-11-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
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    Aucun objet numérique
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146154
    Numéro de décret :
    1910-1008
    Date de réception :
    1910-05-16
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Date de modification :