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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1883
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Sicamous
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0701
- Date de réception :
- 1922-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11576, Numéro de dossier : 800891
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0327
- Date de réception :
- 1879-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1882
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Peigan
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1905-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2237
- Date de réception :
- 1882-11-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 423, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1884
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Grizzly Bear's Head & Lean Man
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3057
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2162
- Date de réception :
- 1890-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11582, Numéro de dossier : 318656
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0135 D
- Date de réception :
- 1875-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 335, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1609
- Date de réception :
- 1902-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 845, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11594, Numéro de dossier : 323615
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0924
- Date de réception :
- 1887-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 502, Bobine C-3386 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1905-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3031
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2367
- Date de réception :
- 1883-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1899-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0926
- Date de réception :
- 1884-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 448, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1893-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3040
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2404
- Date de réception :
- 1883-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1903-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3034
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2543
- Date de réception :
- 1883-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1927-08-22 - 1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3050
- Date de modification :