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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1878
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1907
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1946
- Date de réception :
- 1900-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 February 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 04967
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2660
- Date de réception :
- 1912-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1047, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3230
- Date de réception :
- 1894-10-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 663, Bobine C-3628 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1892
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1874
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1067
- Date de réception :
- 1875-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 338, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1879
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0827
- Date de réception :
- 1903-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 855, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2949
- Date de réception :
- 1892-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 610, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1879
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0559
- Date de réception :
- 1876-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 345, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3708
- Date de réception :
- 1896-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0295
- Date de réception :
- 1907-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 923, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/550/Regina/1883 (Indian Offices) (5 sheets), Numéro de boîte : 2000220632
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1380
- Date de réception :
- 1894-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 649, Bobine C-3622 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 October 1849
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-497-2-E, Numéro de volume : 42
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3483
- Date de réception :
- 1894-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 665, Bobine C-3629 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 April 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1592-1-E, Numéro de volume : 45
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2153
- Date de réception :
- 1900-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 22-26 Feb. 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A-73
- Date de modification :