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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1973
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : SC245
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- July 1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6990-601-X-E, Numéro de boîte : 2000224492
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0751
- Date de réception :
- 1885-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 466, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1908
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1270
- Date de réception :
- 1887-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 504, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1052
- Date de réception :
- 1874-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1872
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1908
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1892
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2166
- Date de réception :
- 1890-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June, 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 148
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0617
- Date de réception :
- 1887-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 499, Bobine C-3385 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1878
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2750
- Date de réception :
- 1888-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1715
- Date de réception :
- 1900-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 806, Bobine C-3781 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 8 March 1850
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-508-3-E, Numéro de volume : 43
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1878
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1083
- Date de réception :
- 1905-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 892, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1876
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0802
- Date de réception :
- 1875-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3145
- Date de réception :
- 1897-11-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 746, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1855
- Date de réception :
- 1888-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 526, Bobine C-3395 Code d'accès 90
- Date de modification :