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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5624-6-1-F, Numéro de volume : 4
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0252
- Date de réception :
- 1888-02-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 516, Bobine C-3391 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5624-6-1-E, Numéro de volume : 4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0367
- Date de réception :
- 1889-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0573
- Date de réception :
- 1893-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 618, Bobine C-3608 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1984]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1982-1987]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 39
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- January 23, 1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-1322-3-E, Numéro de volume : 791
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0959
- Date de réception :
- 1892-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 23 janvier 1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-1322-3-F, Numéro de volume : 791
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0470
- Date de réception :
- 1904-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 870, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1985-1990]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 39
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2476
- Date de réception :
- 1915-10-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1125, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1970-1975]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 39
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0108
- Date de réception :
- 1903-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 849, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- January 23, 1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-1320-X-E, Numéro de volume : 791
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1970-1975]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 39
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0280
- Date de réception :
- 1882-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 418, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 23 janvier 1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-1321-1-F, Numéro de volume : 791
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1262
- Date de réception :
- 1871-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1982-1987]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 39
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3060
- Date de réception :
- 1914-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1104, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1985-1990]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 39
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1205
- Date de réception :
- 1905-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 893, Code d'accès 90
- Date de modification :