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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April, 1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8134-29-5-E, Numéro de volume : 12
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8134-140-8-E, Numéro de volume : 12
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8134-146-9-E, Numéro de volume : 12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1111
- Date de réception :
- 1887-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 503, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1270
- Date de réception :
- 1898-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 758, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2513
- Date de réception :
- 1887-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 513, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8134-132-9-E, Numéro de volume : 12
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8134-150-0-E, Numéro de volume : 12
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8134-143-3-E, Numéro de volume : 12
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8134-139-1-E, Numéro de volume : 12
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8134-149-4-E, Numéro de volume : 12
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8134-136-6-E, Numéro de volume : 12
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April, 1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8134-30-1-E, Numéro de volume : 12
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8134-148-2-E, Numéro de volume : 12
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8134-133-0-E, Numéro de volume : 12
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1985-1986]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 31
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1985-1990]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 1962
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10187-168-1-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11930, Numéro de dossier : 326442
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 00603E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 26 October 1963
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 6112
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3077
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 00603E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1066 G
- Date de réception :
- 1887-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 519, Bobine C-3392-3394 Code d'accès 90
- Date de modification :