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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0008
- Date de réception :
- 1894-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 638, Bobine C-3617 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1750, juin, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-96, F-96
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0739
- Date de réception :
- 1909-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 972, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0840
- Date de réception :
- 1868-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 14 octobre 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0634
- Date de réception :
- 1885-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [Entre le 8 octobre et 10 novembre 1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0189
- Date de réception :
- 1900-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 793, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1761]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H11/300/[1761], Numéro de boîte : 2000209402, 2000717391--2000717412
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13133-207-7-E, Numéro de volume : 12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0066
- Date de réception :
- 1900-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 792, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0290
- Date de réception :
- 1875-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 13 octobre 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4085
- Date de réception :
- 1896-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 12 octobre 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2338
- Date de réception :
- 1912-08-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1046, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 13 octobre 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1080
- Date de réception :
- 1871-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 288, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 14 octobre 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
- Date de modification :