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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1761-1763
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-127
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2257
- Date de réception :
- 1900-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1765, avril, 07 - mai, [12]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2289
- Date de réception :
- 1900-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- November 1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6990-578-8-E, Numéro de boîte : 2000224301
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0665
- Date de réception :
- 1900-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1918 and 1919]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11203-268-X-E, Numéro de volume : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1096
- Date de réception :
- 1900-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1765, septembre
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1000
- Date de réception :
- 1900-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11203-403-1-E, Numéro de volume : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0848
- Date de réception :
- 1913-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1061, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1724
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 106, Numéro de bobine de microfilm : F-106
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0629
- Date de réception :
- 1900-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1765, mai, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0630
- Date de réception :
- 1900-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1764, février, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0237
- Date de réception :
- 1911-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1012, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1765, avril, 07
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1397
- Date de réception :
- 1908-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1692, février, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 106, Numéro de bobine de microfilm : F-106
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0880
- Date de réception :
- 1900-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 798, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1724, décembre, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1105
- Date de réception :
- 1900-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 800, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1724, septembre, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
- Date de modification :