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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June, 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2701-5-E, Numéro de volume : 820
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2704-0-F, Numéro de volume : 820
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2047
- Date de réception :
- 1910-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1001, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June, 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2709-X-E, Numéro de volume : 820
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0358
- Date de réception :
- 1910-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 988, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2006
- Date de réception :
- 1911-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June, 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2704-0-E, Numéro de volume : 820
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2703-9-F, Numéro de volume : 820
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June, 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2705-2-E, Numéro de volume : 820
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0955
- Date de réception :
- 1877-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 361, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2701-5-F, Numéro de volume : 820
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3018
- Date de réception :
- 1912-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1050, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June, 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2706-4-E, Numéro de volume : 820
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2666
- Date de réception :
- 1888-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 533, Bobine C-3397 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June, 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2703-9-E, Numéro de volume : 820
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June, 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2707-6-E, Numéro de volume : 820
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1615
- Date de réception :
- 1911-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1018, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2707-6-F, Numéro de volume : 820
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3889
- Date de réception :
- 1895-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 695, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2706-4-F, Numéro de volume : 820
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1492
- Date de réception :
- 1915-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1117, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2709-X-F, Numéro de volume : 820
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1.228/X9
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1917
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03162
- Date de modification :