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  1. 151
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036008
    Date :
    1789, février, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
    [Vente par Louis-Paul Heut à Jean-Baptiste La Barre. Antoine Robin, ...] Vente par Louis-Paul Heut à Jean-Baptiste La Barre. Antoine Robin, notaire
  2. 152
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3035886
    Date :
    1814, January, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 2/1, Numéro de bobine de microfilm : C-14031
    ... Jean Kent Welles à Jean-Baptiste Craite. John George ...] Concession par Jean Kent Welles à Jean-Baptiste Craite. John George Crebassa, notaire. (Expédition)
  3. 153
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036101
    Date :
    1874, May, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
    [Sale by David Laird, Minister of the Interior, to Jean-Baptiste ...] Sale by David Laird, Minister of the Interior, to Jean-Baptiste Guevremont
  4. 154
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    16072
    Numéro de décret :
    1879-1015
    Date de réception :
    1879-07-05
    Date d'examen :
    1879-07-05
    Date d'approbation :
    1879-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
  5. 155
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    14100
    Numéro de décret :
    1880-0044
    Date de réception :
    1880-01-12
    Date d'examen :
    1880-01-12
    Date d'approbation :
    1880-01-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
  6. 156
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310031
    Numéro de décret :
    1914-0031
    Date de réception :
    1914-01-07
    Date d'examen :
    1914-01-07
    Date d'approbation :
    1914-01-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
  7. 157
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036009
    Date :
    1792, janvier, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
    [Vente par Jean-Baptiste La Barre à Guillaume Tarnaise. Antoine Robin, ...] Vente par Jean-Baptiste La Barre à Guillaume Tarnaise. Antoine Robin, notaire 
  8. 158
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3055059
    Date :
    1764, septembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    [Procuration par Jean-Baptiste Dufour, négociant de Québec, à Joseph-Antoine de ...] Procuration par Jean-Baptiste Dufour, négociant de Québec, 
  9. 159
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3035984
    Date :
    1848, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 2/2, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
    [Concession par Thomas Stephens à Jean-Baptiste Peloquin dit Felix. John ...] Concession par Thomas Stephens à Jean-Baptiste Peloquin dit Felix. John 
  10. 160
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    3635358
    Date :
    1837-1838
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A082-01
    Jean-Baptiste Bousquet. Portraits SUBJ. - Portrait : Bousquet, Jean-Baptiste (1793-1846) : Taken Prisoner During Rebellion 1837-38 Canada Rebellion, 
  11. 161
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3054845
    Date :
    1763, mars, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    [Lettre de Manneville (?) et de Lavaltrie à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de ...] Lettre de Manneville (?) et de Lavaltrie à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de 
  12. 162
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    172636
    Numéro de décret :
    1901-0797 L
    Date de réception :
    1901-07-19
    Date d'examen :
    1901-07-25
    Date d'approbation :
    1901-07-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 826, Code d'accès 90
  13. 163
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3054915
    Date :
    1768, septembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    [Lettre de M. Vincent à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de Ramezay, à Blaye, ...] Lettre de M. Vincent à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de Ramezay, à Blaye, 
  14. 164
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    162443
    Numéro de décret :
    1897-2307
    Date de réception :
    1897-07-26
    Date d'examen :
    1897-07-27
    Date d'approbation :
    1897-07-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 741, Bobine C-3658 Code d'accès 90
  15. 165
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036680
    Date :
    [n.d.]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    [Déclaration et attestation de Jean-Baptiste Guevremont relatives aux propriétés et ...] Déclaration et attestation de Jean-Baptiste Guevremont relatives 
  16. 166
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074067
    Date :
    1741, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2404, F-110
    ... (Jean-Baptiste) ...] Procuration par Jacques Simonet d'Abergemont à son fils Jean (Jean-Baptiste) pour s'occuper des affaires à régler à propos de la 
  17. 167
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    86901
    Numéro de décret :
    1897-1145
    Date de réception :
    1897-05-05
    Date d'examen :
    1897-05-08
    Date d'approbation :
    1897-05-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 734, Bobine C-3655 Code d'accès 90
  18. 168
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3054936
    Date :
    1770, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    [Lettre de Thouron et frères à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de Ramezay, à ...] Lettre de Thouron et frères à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de Ramezay, à 
  19. 169
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10496
    Numéro de décret :
    1873-1663
    Date de réception :
    1873-12-09
    Date d'examen :
    1873-12-11
    Date d'approbation :
    1873-12-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
  20. 170
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036364
    Date :
    1795, novembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
    [Obligation et hypothèque par Jean-Baptiste Letendre et Magdelaine Loiseau dit ...] Obligation et hypothèque par Jean-Baptiste Letendre et Magdelaine 
  21. 171
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    78784
    Numéro de décret :
    1899-0502
    Date de réception :
    1899-03-16
    Date d'examen :
    1899-03-29
    Date d'approbation :
    1899-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 776, Bobine C-3769 Code d'accès 90
  22. 172
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036317
    Date :
    1811, octobre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
    [Echange entre Jean-Baptiste Aussant dit Lange et Amable Matte, son ...] Echange entre Jean-Baptiste Aussant dit Lange et Amable Matte, son épouse, et Paul 
  23. 173
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072150
    Date :
    1750, mai, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-96, F-96
    [Mémoire des fournitures faites au poste des Ouiatanons par Jean-Baptiste ...] Mémoire des fournitures faites au poste des Ouiatanons par Jean-Baptiste 
  24. 174
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    56532
    Numéro de décret :
    1893-0785
    Date de réception :
    1893-03-11
    Date d'examen :
    1893-03-20
    Date d'approbation :
    1893-03-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 619, Bobine C-3608 Code d'accès 90
  25. 175
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3035798
    Date :
    1742, juin, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 2/1, Numéro de bobine de microfilm : C-14031
    [Concession par Jean-Baptiste-Nicolas de Ramesay à Gabriel Berrard, fils. François ...] Concession par Jean-Baptiste-Nicolas de Ramesay à Gabriel Berrard 
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