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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2152-9-E, Numéro de volume : 824
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1, 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-3397-0-E, Numéro de volume : 790
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0804
- Date de réception :
- 1899-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2151-7-F, Numéro de volume : 824
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0388 C
- Date de réception :
- 1873-08-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1024
- Date de réception :
- 1890-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1 juillet 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-3396-9-F, Numéro de volume : 790
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2152-9-F, Numéro de volume : 824
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1 juillet 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-3399-4-F, Numéro de volume : 790
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0188
- Date de réception :
- 1870-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1 juillet 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-3398-2-F, Numéro de volume : 790
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0889
- Date de réception :
- 1884-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 448, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1, 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-3399-4-E, Numéro de volume : 790
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0162
- Date de réception :
- 1892-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1984]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1984]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1594
- Date de réception :
- 1899-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 782, Bobine C-3772 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 18 mars 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2994-2-F, Numéro de volume : 789
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1694
- Date de réception :
- 1873-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March 18, 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2994-2-E, Numéro de volume : 789
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0437
- Date de réception :
- 1909-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 970, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 18 mars 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2995-4-F, Numéro de volume : 789
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1627
- Date de réception :
- 1880-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 395, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March 18, 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2995-4-E, Numéro de volume : 789
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 18 mars 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-2996-6-F, Numéro de volume : 789
- Date de modification :