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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1723-1726
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-1232
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3278
- Date de réception :
- 1912-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1776-1806, (1814)
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1472
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2434
- Date de réception :
- 1899-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 788, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1753, avril, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11032, F-404
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0614
- Date de réception :
- 1906-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 906, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1687]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2377, F-9
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0943
- Date de réception :
- 1908-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 949, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1730, octobre, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-114
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1752
- Date de réception :
- 1908-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 958, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1731, octobre, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-114
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0480
- Date de réception :
- 1907-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1733, octobre
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-60
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0771
- Date de réception :
- 1875-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1682-1688]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11032, F-399
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1727
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-50
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1735, octobre, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2391, F-64
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1672, novembre, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0622 J
- Date de réception :
- 1894-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- vers 1666
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : F-411
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0054 E
- Date de réception :
- 1879-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1737, octobre, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-122
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0368 L
- Date de réception :
- 1900-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 811, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1723, octobre, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-113
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2331
- Date de réception :
- 1909-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
- Date de modification :