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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 48
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0962
- Date de réception :
- 1879-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1890
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1879
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0601
- Date de réception :
- 1905-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 890, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2224
- Date de réception :
- 1884-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 458, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1988
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 January 1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-677-4-E, Numéro de volume : 44
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0592
- Date de réception :
- 1906-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 906, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0174 F
- Date de réception :
- 1883-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1913-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3016
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0923
- Date de réception :
- 1885-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 466, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11929, Numéro de dossier : 194586
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0956
- Date de réception :
- 1886-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0991
- Date de réception :
- 1885-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 467, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1422
- Date de réception :
- 1885-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 470, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1868
- Date de réception :
- 1887-09-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 508, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0427
- Date de réception :
- 1879-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 377, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1885]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7719-275-3-E, Numéro de volume : 122, Partie de dossier : 6
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1970-1989]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-1694-7-E, Numéro de volume : 808
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1970-1989]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-1738-1-F, Numéro de volume : 808
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1970-1989]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-1694-7-F, Numéro de volume : 808
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1970-1989]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-1738-1-E, Numéro de volume : 808
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1970-1989]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-1766-6-F, Numéro de volume : 808
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1970-1989]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-1767-8-E, Numéro de volume : 808
- Date de modification :