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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1874
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2680
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0775
- Date de réception :
- 1880-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1893
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0879
- Date de réception :
- 1909-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 973, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0940
- Date de réception :
- 1877-10-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 362, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2680
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03727
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 29 Feb. 1964
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 00827
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1509
- Date de réception :
- 1874-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 329, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 25 Nov. 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : C, P3364
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2131
- Date de réception :
- 1889-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 545, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2680
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0614
- Date de réception :
- 1877-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1868
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1882
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0036
- Date de réception :
- 1867-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 04229
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0200
- Date de réception :
- 1869-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1907
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0966
- Date de réception :
- 1913-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1062, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2680
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0806
- Date de réception :
- 1906-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 907, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2680
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1871
- Source :
- Privé
- Date de modification :