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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- September 11, 1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-4807-2-E, Numéro de volume : 30458
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2077
- Date de réception :
- 1907-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 936, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 11 septembre 1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-4807-2-F, Numéro de volume : 30458
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1979-2000]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2586
- Date de réception :
- 1887-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 513, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2743
- Date de réception :
- 1890-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 568, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- s.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1994]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0287
- Date de réception :
- 1892-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1994]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2052
- Date de réception :
- 1911-09-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1023, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1979-2000]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2010
- Date de réception :
- 1890-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 563, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2062
- Date de réception :
- 1899-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 786, Bobine C-3774 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 2006
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R854-72-6-E, Numéro de volume : 539
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3692
- Date de réception :
- 1895-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 693, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3215
- Date de réception :
- 1913-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 60
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3622
- Date de réception :
- 1895-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 693, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1874
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1874
- Source :
- Privé
- Date de modification :