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  1. 51
    folio 53
    79 objet(s) numérique(s)

    [MM. Raudot, père et fils, au comte de Pontchartrai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492278
    Date :
    1709, novembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-419
    [MM. Raudot, père et fils, au comte de Pontchartrai ...] MM. Raudot, père et fils, au comte de Pontchartrain. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  2. 52
    [Lettre des sieurs Vaudreuil et Raudot au ministre - état ...] 1708, novembre, 14
    108 objet(s) numérique(s)

    [Lettre des sieurs Vaudreuil et Raudot au ministre - état ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066380
    Date :
    1708, novembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382, F-28
    ... au ministre - état pitoyable de la colonie; proposent d'augmenter le prix du ... au Domaine du roi; "aucune apparence d'un traité de neutralité avec le 
  3. 53
    Intercolonial Ry. [Railway] - Lease to Prince Bros. [Brothers] lands Lac au Saumon, P.Q. [Province of Quebec] - Actg. Min R. and C. [Acting Minister of Railways and Canals] 1914/03/06 1914-03-06
    4 objet(s) numérique(s)

    Intercolonial Ry. [Railway] - Lease to Prince Bros. [Brothers] lands Lac au Saumon, P.Q. [Province of Quebec] - Actg. Min R. and C. [Acting Minister of Railways and Canals] 1914/03/06

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310728
    Numéro de décret :
    1914-0662
    Date de réception :
    1914-03-06
    Date d'examen :
    1914-03-07
    Date d'approbation :
    1914-03-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
  4. 54
    [Rapport de Clairambault d'Aigremont au ministre concernant sa mission d'inspection ...] 1708, novembre, 14
    104 objet(s) numérique(s)

    [Rapport de Clairambault d'Aigremont au ministre concernant sa mission d'inspection ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066390
    Date :
    1708, novembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382, F-29
    ... au ministre concernant sa mission d'inspection dans les postes avancés - le ... au lac Ontario, ils empêcheront la communication avec les Iroquois 
  5. 55
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Appointt [Appointment] of Jeffrey M. Crispo as subcolr [sub-collector] Customs, Harbour au Bouche, Nova Scotia - Min. Tr. and Com. [Minister of Trade and Commerce], 1896/10/30, recds [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    122982
    Numéro de décret :
    1896-3706
    Date de réception :
    1896-11-03
    Date d'examen :
    1896-11-05
    Date d'approbation :
    1896-11-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
  6. 56
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Grant water lot, Sault au Recollet to F. Lavoie - Min. Int. [Minister of the Interior], 1896/05/12 recds [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    121925
    Numéro de décret :
    1896-2463
    Date de réception :
    1896-07-02
    Date d'examen :
    1896-07-07
    Date d'approbation :
    1896-07-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 712, Bobine C-3647 Code d'accès 90
  7. 57
    folio 13
    40 objet(s) numérique(s)

    [Copie d'une lettre de Vaudreuil et Raudot au minis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492293
    Date :
    1710, novembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-420, F-420
    [Copie d'une lettre de Vaudreuil et Raudot au minis ...] Copie d'une lettre de Vaudreuil et Raudot au ministre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 5
  8. 58
    folio 118
    75 objet(s) numérique(s)

    [Costebelle au ministre. Habileté de L'Hermitte. Le Gaillardin n'est pas ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2452874
    Date :
    1707, novembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : C-11355, F-502
    ... au ministre. Habileté de L'Hermitte. Le Gaillardin n'est pas un lieu ... au sujet des prisonniers français qui n'avaient pas été renvoyés à Plaisance 
  9. 59
    [Lettre de Champigny au ministre au sujet d'un procès intenté ...] 1698, juillet, 03
    17 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Champigny au ministre au sujet d'un procès intenté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049966
    Date :
    1698, juillet, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2380, F-16
    [Lettre de Champigny au ministre au sujet d'un procès intenté ...] Lettre de Champigny au ministre au sujet d'un procès intenté par Moreau et Durand contre 
  10. 60
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Accepting tender of Viau, Lachance and Hamel, $12,500 for extension of wharf at Cape au Corbeaux, Quebec - Min. P. Wks [Minister of Public Works] 1898/11/10

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165318
    Numéro de décret :
    1898-2591
    Date de réception :
    1898-11-10
    Date d'examen :
    1898-11-17
    Date d'approbation :
    1898-11-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 768, Bobine C-3669 Code d'accès 90
  11. 61
    folio 15
    70 objet(s) numérique(s)

    [Messieurs de Saint-Ovide et Le Normant au Ministre. Etat des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457136
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9293, F-144
    [Messieurs de Saint-Ovide et Le Normant au Ministre. Etat des ...] Messieurs de Saint-Ovide et Le Normant au Ministre. Etat des terrains concédés à 
  12. 62
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Intercolonial Railway Lease land Harbour au Bouche Nova Scotia to Michael Pelrine - Min R and C [Minister of Railways and Canals] 1903/03/21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    84103
    Numéro de décret :
    1903-0463
    Date de réception :
    1903-03-23
    Date d'examen :
    1903-03-24
    Date d'approbation :
    1903-03-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 852, Code d'accès 90
  13. 63
    [Lettre des sieurs Raudot au ministre - prient de ne ...] 1708, octobre, 23
    70 objet(s) numérique(s)

    [Lettre des sieurs Raudot au ministre - prient de ne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066387
    Date :
    1708, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382, F-28
    ... au ministre - prient de ne point diminuer les fonds que le roi accorde à la ... au roi: emploieront des soldats; à Rochefort, on a trouvé le goudron 
  14. 64
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Half-breeds, Crees overrun - M. [Minister at] Washington, 1882/12/23, no. 57, transmits Dept. of State [Department of State], Washington, 1882/12/20, and other enclosures with reference to collison wi ... [Voir le titre complet] th Hostile Sioux, Yantonnais, Crees and advising our au

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    25798
    Numéro de décret :
    1882-1014 E
    Date de réception :
    1882-12-27
    Date d'examen :
    1882-12-28
    Date d'approbation :
    1883-01-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 425, Bobine C-3341 Code d'accès 90
  15. 65
    folio 108
    37 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de M. Sabatier, contrôleur, au ministre concernant le recensement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2456605
    Date :
    1724, novembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-136, F-136
    ... au ministre concernant le recensement des effets et munitions des magasins. Extrait des états de la recette et dépense des vivres, des troupes et des rations au 
  16. 66
    folio 132
    16 objet(s) numérique(s)

    [Monsieur Bigot au ministre, entrant dans des détails au sujet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457927
    Date :
    1742, octobre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9294, F-153
    [Monsieur Bigot au ministre, entrant dans des détails au sujet ...] Monsieur Bigot au ministre, entrant dans des détails au sujet des dépenses générales
  17. 67
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Purchase wharf property - Harbour au Bouche Antigonish, Nova Scotia from Crispo and Sons - Min P.W. [Minister of Public Works], 1907/10/14

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    136332
    Numéro de décret :
    1907-2267
    Date de réception :
    1907-10-14
    Date d'examen :
    1907-10-22
    Date d'approbation :
    1907-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
  18. 68
    folio 134
    65 objet(s) numérique(s)

    [Correspondance et mémoires adressés au comte de Toulouse par Lamothe ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2487436
    Date :
    1720-1721
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-3048, F-413
    [Correspondance et mémoires adressés au comte de Toulouse par Lamothe ...] Correspondance et mémoires adressés au comte de Toulouse par Lamothe Cadillac à 
  19. 69
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Ottawa River Ry [Railway] Co. contract for railway from St. Eustache to St. Placide Sault au Recollet and to St. Andrews - Min R and C [Minister of Railways and Canals] 1904/09/06

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    170616
    Numéro de décret :
    1904-1718
    Date de réception :
    1904-09-06
    Date d'examen :
    1904-09-15
    Date d'approbation :
    1904-09-19
  20. 70
    [Mémoire de Vaudreuil au duc d'Orléans, régent de France - ...] 1716, février
    34 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire de Vaudreuil au duc d'Orléans, régent de France - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3064811
    Date :
    1716, février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2384--C-2385, F-36
    ... au duc d'Orléans, régent de France - ce mémoire est semblable à celui adressé au comte de Toulouse (folios 100-113v); s'y ajoute que l'évêque "a marié un 
  21. 71
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Purchase of land in Isle au Massacre from the heirs Campbell, for an approach to public wharf at Bic, Quebec - Acting Min. P.W. [Acting Minister of Public Works], 1907/01/16

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134182
    Numéro de décret :
    1907-0111
    Date de réception :
    1907-01-17
    Date d'examen :
    1907-01-18
    Date d'approbation :
    1907-01-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
  22. 72
    folio 252
    61 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire de Charles Dubois au sujet des anciennes colonies françaises ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2487312
    Date :
    vers 1797
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11033, F-409
    [Mémoire de Charles Dubois au sujet des anciennes colonies françaises ...] Mémoire de Charles Dubois au sujet des anciennes colonies françaises de l 
  23. 73
    folio 73
    60 objet(s) numérique(s)

    [Réponse de Beauharnois et Hocquart au mémoire du roi - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3051713
    Date :
    1735, octobre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 63, Numéro de bobine de microfilm : F-63
    ... au mémoire du roi - départ de Mgr Dosquet pour la France: il a nommé "des ... au rétablissement de l'Hôtel-Dieu de Montréal; espèrent que les gages 
  24. 74
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Claim of Fulgense Au-Coin of Eastern Harbour and Cheticamp, Nova Scotia - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1891/05/08 recs paymt [recommends payment] of $16 damages

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    46553
    Numéro de décret :
    1891-0978
    Date de réception :
    1891-05-09
    Date d'examen :
    1891-05-09
    Date d'approbation :
    1891-05-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
  25. 75
    folio 195
    64 objet(s) numérique(s)

    [Subercase au ministre. Relation de la campagne de l'hiver dernier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2452824
    Date :
    1705, octobre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : C-11354, F-501
    ... au ministre. Relation de la campagne de l'hiver dernier contre les ... au lieu de sel car le vin se vend beaucoup plus cher. Les obliger à porter du 
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