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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1948-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3081
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1957-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3675
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0513 J
- Date de réception :
- 1894-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 662, Bobine C-3628 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0496
- Date de réception :
- 1913-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1707, novembre, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-26, F-26
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1806
- Date de réception :
- 1914-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1093, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1765-1767]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-105
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1705-1725]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-123, F-123
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0863
- Date de réception :
- 1872-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1758-1761
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-15684, H-3024
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0165
- Date de réception :
- 1870-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1715
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : F-109
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2233
- Date de réception :
- 1908-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 961, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1768, janvier, 04
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-15684, H-3024
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2300
- Date de réception :
- 1886-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 494, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1817, novembre, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-15684
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0492
- Date de réception :
- 1904-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 871, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1775, mars, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2540
- Date de réception :
- 1890-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1835, février, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2251
- Date de réception :
- 1912-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1045, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813, mars, 17 et 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H44, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : H-2346
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1612
- Date de réception :
- 1914-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1092, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, juillet, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-94, F-94
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2275
- Date de réception :
- 1904-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 883, Code d'accès 90
- Date de modification :