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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : OP-0716
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0175
- Date de réception :
- 1903-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 850, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1850
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3908, Numéro de volume : 1549, Numéro de boîte : C-045492
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2256
- Date de réception :
- 1897-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 740, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca 1836
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A008-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0320
- Date de réception :
- 1872-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1836
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A008-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1106
- Date de réception :
- 1902-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A218-02
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A218-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1784
- Date de réception :
- 1901-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 829, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0752
- Date de réception :
- 1893-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 618, Bobine C-3608 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- 10 septembre 1959
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13163-14-1-F, Numéro de volume : 3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/340/Quebec/(1837), Numéro de boîte : 2000212896
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0744
- Date de réception :
- 1910-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 991, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1953
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2041
- Date de réception :
- 1904-11-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 882, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-5, Numéro de volume : 5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1948
- Date de réception :
- 1913-07-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1069, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1832-1842
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A038-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0373
- Date de réception :
- 1895-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 670, Bobine C-3631 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A085-02
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca 1793
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A094-01
- Date de modification :