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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1706
- Date de réception :
- 1887-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 03, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 102, 102/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1522
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1932-X-E, Numéro de boîte : INT 014, RV4 56
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 26 Sept. 1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24
- Date de modification :